Rapports de recherche

Catherine RÉGIS et Gabrielle BEETZ, Aspects juridiques de l’IA en santé, Rapport rédigé pour la Direction de la planification stratégique et de la performance (DGPSP) du ministère de la Santé et des Services sociaux, Mars 2022 (24 pages).
S. Nunnelley, A. Goldenberg, C. Régis, C. M. Flood, T. Scassa, A. Ferron Parayre, P. Déziel, V. Gruben et les participant(e)s à l’atelier Les machines au service de la médecine – Études de cas sur le droit et l’éthique en IA au service de la santé : prédiction des arrêts cardiaques, CIFAR, Toronto, 2023. PDF
S. Nunnelley, A. Goldenberg, C. Régis, C. M. Flood, T. Scassa, A. Ferron Parayre, P. Déziel, V. Gruben and the workshop participants, Machine MD: Law and Ethics of Health-Related A.I. Case Study 4: Cardiac Arrest Prediction (Toronto: CIFAR, 2023). PDF
C. Mercer, S. Nunnelley A. Goldenberg, C. Régis, C. M. Flood, T. Scassa, A. El Saddik, L. Khoury, K. Dewhirst et les participant(e)s à l’atelier Les machines au service de la médecine – Étude de cas no 3 sur le droit et l’éthique en IA au service de la santé : les jumeaux numériques, CIFAR, Toronto, 2023. PDF
C. Mercer, S. Nunnelley, A. Goldenberg, C. Régis, C. M. Flood, T. Scassa, A. El Saddik, L. Khoury, K. Dewhirst and the workshop participants, Machine MD: Law and Ethics of Health-Related A.I. Case Study 3: Digital Twins (Toronto: CIFAR, 2023). PDF
C. Mercer, S. Nunnelley, A. Goldenberg, C. Régis, C. M. Flood, T. Scassa, Z. Kaminsky, J. Chandler, N. Martin, R. Cartagena et les participant(e)s à l’atelier Les machines au service de la médecine – Étude de cas no 2 sur le droit et l’éthique en IA au service de la santé : Suicide Artificial Intelligence Prediction Heuristic (SAIPH), CIFAR, Toronto, 2023. PDF
C. Mercer, S. Nunnelley, A. Goldenberg, C. Régis, C. M. Flood, T. Scassa, Z. Kaminsky, J. Chandler, N. Martin, R. Cartagena and the workshop participants, Machine MD: Law and Ethics of Health-Related A.I. Case Study 2: The Suicide Artificial Intelligence Prediction Heuristic (Toronto: CIFAR, 2023). PDF
N. Davidson, S. Nunnelley, A. Goldenberg, C. Régis, C. M. Flood, T. Scassa, F. Rudzicz, N. Cortez, I. Stedman, F. Martin-Bariteau and the workshop participants, Machine MD: Law and Ethics of Health-Related A.I. Case Study 1: The OR Black Box (Toronto: CIFAR, 2023). PDF
Koseki, S., Jameson, S., Farnadi, G., Rolnick, D., Régis, C. & Denis, J.-L. (2022). AI & Cities: Risks, Applications and Governance. UN-Habitat. https://unhabitat.org/ai-cities-risks-applications-and-governance PDF HTML
Laverdière, M. et Régis, C. (2023). Soutenir l’encadrement des pratiques professionnelles en matière d’intelligence artificielle dans le secteur de la santé et des relations humaines. https://www.declarationmontreal-iaresponsable.com/code-deontologie-sante-ia HTML
Hadrien BURLONE et al., « Synthèse des exigences et solutions légales pour le partage volontaire ou obligatoire des données sur l’usage des antibiotiques chez les animaux», rapport réalisé dans le cadre de l’Étude de faisabilité pour un système de monitorage de l’utilisation des antibiotiques en santé animale au Québec, à l’intention des gestionnaires du MAPAQ, 31 mars 2021, 58 p.
Aude Molusky et al., "Veille sur les outils numériques en santé en contexte de COVID-19" (2020), OBVIA,
Catherine Régis, Jean-Louis Denis et al. The Innovative University: Renewing the Role of Universities in the Digital Innovation and Artificial Intelligence Ecosystems, 2020. PDF
Léa BOUTROUILLE, Catherine RÉGIS, Isabelle GANACHE et Marie-Pascale POMEY, «Les enjeux juridiques et éthiques des patients accompagnateurs dans les équipes soignantes », 2019.
Amel GHOZIA, Anne LAUDE et Catherine RÉGIS, « Le Régime de traitement des plaintes des usagers dans les établissements de santé : approche comparée France-Québec », projet subventionné par le Ministère des relations internationales et de la Francophonie du Québec ainsi que ministère des Affaires étrangères et du Développement international de la République française, février 2018.
Jean-Louis DENIS, M-P. POMEY, R. BORGES DA SILVA, C. CAMBOURIEU, C-A., DUBOIS, R. PINEAULT et C. RÉGIS, Rémunération médicale et gouvernance clinique performante: une analyse comparative, Fonds de recherche, Société et culture, Québec, 2017.
Marc-Antoine EDGER et Catherine RÉGIS, « Regard sur les modes de rémunération des médecins: étude du cadre normatif », rapport de recherche, dans le cadre du projet de recherche subventionné par le Fonds de recherche - Société et culture: Rémunération médicale et gouvernance clinique performante: une analyse comparative, juin 2015
Sarah-Maude MASSICOTTE et Catherine RÉGIS (avec la collaboration de Suzanne PHILIPS-NOOTENS et Pierre RICHARD), « La notion d’indépendance dans l’exercice des fonctions de commissaire aux plaintes et à la qualité des services », septembre 2010 (travaux subventionnés par le ministère de la Santé et des Services sociaux)
Louise LALONDE et Catherine RÉGIS, « Réflexion et questionnements dans une visée prospective de recherche sur la pratique des médiateurs parlementaires au sein de la francophonie », rapport présenté à l’Association des ombudsmans et des médiateurs de la Francophonie, septembre 2010.